Recherche avancée

100 € jusqu'à 10.000.000 €

Plus de critères
Nous avons trouvé 0 résultats
Résultat de votre recherche

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

GESTIONA
SARL au capital de 100.000 €
RCS Paris B 498 844 166
N°individuel d’identification à la TVA : FR2049884416600013
6 rue de Miromesnil – 75008 Paris

GÉRANT

M. William AZOULAY

CONCEPTION GRAPHIQUE / STRATEGIE WEB / ERGONOMIE

BeYat

HEBERGEMENT

OVH SAS

CREDITS PHOTOS
Fotolia http://www.fotolia.com/

CREDITS TEXTES
GESTIONA

AVERTISSEMENT

GESTIONA s’engage à  respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. GESTIONA décline cependant toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à  contacter nos service en utilisant la page contact de ce même site.

Les informations techniques et tarifaires qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

GESTIONA décline toute responsabilité à  un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

DROIT APPLICABLE

Ces mentions légales sont soumise au droit français.
GESTIONA se réserve le droit d’en modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement à  tout moment.
Tout lien hypertexte vers le site Daherimmo doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur. Le contenu mis à  disposition sur le présent site est fourni à  titre informatif et est susceptible d’être révisé.
Les demandes d’information concernant les annonces immobilières seront traitées par le négociateur associé à l’annonce du bien sur le site.

DROITS D’AUTEUR

Ce site, viagers.net, doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à  un usage personnel et ne peuvent ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur ces pages sont la propriété exclusive de GESTIONA. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à  des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

ADMINISTRATEURS DE BIENS

  • Adhérent au syndicat national des professions immobilières (SNPI) , 26 Avenue Victor hugo, 75016 Paris.
  • Soumis à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972 (consultables sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr).
  • Titulaire de la carte professionnelle mention gestion immobilière n° G5288 et mention transaction immobilère n° T12115 délivrée par la Préfecture de Paris, Direction de la police générale, Bureau des polices administratives, Section professions immobilières, 36 rue des Morillons,75015 Paris ;
  • Titulaire d’une garantie financière souscrite auprès de la Caisse de Garantie du SNPI (QBE France Insurance) dont le siège se situe Etoile Saint Honoré, 21 rue Balzac 75406 Paris Cedex 08, immatriculée au RCS Paris B414 108 001.
  • Assuré en responsabilité civile professionnelle auprès de Sérénis Assurances, société anonyme au capital de 16.422.000€, immatriculée au RCS B 350 838 686 Romans, Ident TVA : FR13350838686, dont le siège social se situe 25 rue Docteur Henri Abel 26000 Valence.

En cas de litige, la législation applicable sera la loi française et les tribunaux français seront compétents pour en connaître.

  • Conditions générales utilisées : se reporter aux conditions mentionnées dans les mandats.
X

Gestion
Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Comparer les annonces